Avis Juridique

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Propriété du site Web

VILLALTA CANMAKING MACHINERY (VCM)

Responsable : M. JUAN VILLALTA REGUILÓN

NIF : 51684482D

Adresse : C/ Aeronave, 39 Bajo C 28042 (Madrid)

Contact : Tél.656 33 84 34 – E-mail : info@villaltacanmakingmachinery.com

Activité : Portail Web pour générer des contacts d’affaires

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

Le portail web a pour objet de faire connaître au grand public les activités que cet organisme exerce et les services qu’il fournit, pour le développement de son activité.

L’utilisation de l’une quelconque des fonctionnalités du site implique l’acceptation expresse et pleine des conditions énoncées dans les présentes, sans préjudice de celles particulières qui peuvent s’appliquer à certains des services spécifiques proposés via le site.

VCM se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et des mises à jour aux informations contenues sur son site ou dans sa configuration et sa présentation.

Afin de maintenir à jour les informations publiées sur le portail Web, son contenu peut être modifié, corrigé, supprimé ou ajouté à tout moment, il conviendra donc de vérifier leur validité ou leur exactitude en se rendant à des sources officielles.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE ET CADRES

 

Tous les éléments qui composent le site, ainsi que sa structure, son design, son code source, ainsi que les logos, marques et autres signes distinctifs qui y figurent, sont la propriété de VCM ou de ses collaborateurs et sont protégés par les droits correspondants. .propriété intellectuelle et industrielle.

De même, les images et autres éléments graphiques contenus sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.

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Seule la reproduction totale ou partielle des textes et contenus proposés par le site est autorisée, sous réserve que chacune des conditions suivantes soit remplie : L’intégrité des contenus, documents ou graphiques est préservée ; Le VCM est expressément cité comme la source et l’origine de ceux-ci ; l’objet et le but d’une telle utilisation sont compatibles avec les objectifs du site Web et/ou de l’activité de VCM ; et aucune utilisation commerciale n’est prévue, sa distribution, sa communication publique, sa transformation ou sa décompilation étant expressément interdite.

Toute autre utilisation doit être communiquée et autorisée par VCM, au préalable et expressément.

En ce qui concerne les nominations de produits et services de tiers, VCM reconnaît en faveur de leurs propriétaires les droits de propriété industrielle et intellectuelle correspondants, leur simple mention ou apparition sur le Web n’impliquant pas l’existence de droits ou de responsabilité à leur égard, tels que ni l’approbation , parrainage ou recommandation.

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RESPONSABILITÉ

 

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